Ce bulletin est une sélection des textes législatifs et réglementaires ainsi que des notes, instructions et circulaires relatifs aux sports de nature. Il recense aussi les réponses aux questions parlementaires qui portent sur les sports de nature.
SPORT |
Liste des établissements de formation en environnement spécifique Note de service n° DS/C2/2013/424 du 24 décembre 2013 fixant la liste des établissements prise en application de l'article R. 212-8 du code du sport |
Nombre de poste de directeur adjoint dans les CREPS Arrêté du 10 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 22 juin 2011 fixant le nombre de directeurs adjoints des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives |
Nomination Directrice DRJSCS Haute-Normandie Arrêté du 24 janvier 2014 portant nomination dans l'emploi de directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Haute-Normandie |
Nomination Directrice DDCS / Somme Arrêté du 4 février 2014 portant nomination (directions départementales interministérielles de la Somme) |
Nomination Directeur de projet chargé de piloté et d’animer le réseau territorial Ministère / SG Arrêté du 6 février 2014 portant nomination (administration centrale) |
Prochain bulletin de veille juridique du réseau sports de nature le 1er mars 2014