Édition 1er au 31 octobre 2021

Décrets, arrêtés

Sports

Arrêté du 7 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme traditionnel » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Mer

Arrêté du 29 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 18 mars 2021 précisant les conditions d'exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de gestion du thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée pour l'année 2021

Questions parlementaires

La reprise et l'accompagnement du secteur du sport après la crise du covid-19 
Réponse du ministère chargé des Sports à la question n° 37782 posée par Mme Sonia Krimi (députée de la Manche).

Accès aux plages pour la pratique sportive individuelle 
Réponse du ministère chargé des Sports à la question n° 29481 posée par M. Christophe Euzet (députée de l'Hérault).

Défiscalisation cotisations et adhésions en dons pour les associations sportives 
Réponse du ministère chargé des Sports à la question n° 36894 posée par M. Bertrand Sorre (député de la Manche).

Attentes du milieu équestre
Réponse du ministère chargé des Sports à la question n° 19206 posée par Mme Chantal Deseyne (sénatrice d'Eure-et-Loir). 

Indispensable accès à la pratique sportive pour tous
Réponse du ministère chargé des Sports à la question n° 19468 posée par M. Olivier Paccaud (sénateur de l'Oise). 

Sauver le sport amateur
Réponse du ministère chargé des Sports à la question n° 19978 posée par M. Yves Détraigne (sénateur de la Marne). 

Situation du « Pass'Sport » destiné à soutenir les clubs sportifs
Réponse du ministère de l'Économie et des Finances à question d'actualité n° 1995G posée par M. Éric Gold (sénateur du Puy-de-Dôme).

Éligibilité au Pass'Sport
Réponse à la question n° 1794S posée par Mme Corinne Imbert (sénatrice de la Charente-Maritime)

Passe sanitaire dans les stades, clubs et associations sportives
Réponse à la question n° 1807S posée par Mme Christine Lavarde (sénatrice des Hauts-de-Seine)

Réglementation des engins de déplacement personnel
Réponse à la question n° 11417 posée par M. Philippe Paul (sénateur du Finistère)

Approvisionnement de la filière des vélos
Réponse à la question n° 1821S posée par M. Laurent Somon (sénateur de la Somme)

Situation des professionnels de la navigation intérieure
Réponse à la question n° 28214 posée par M. Jean-François Portarrieu (député de Haute-Garonne)

Situation aviation légère et sportive 
Réponse à la question n° 34044 posée par M. Yannick Favennec-Bécot (député de Mayenne )

Emport des vélos dans les trains
Réponse à la question n° 34046 posée par  Mme Nathalie Sarles (députée de Loire )

Stationnement sécurisé des vélos sur voirie dans le cadre du plan national vélo
Réponse à la question n° 20057 posée par Mme Florence Lasserre (députée de Pyrénées-Atlantiques)