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Simplification du traitement des litiges en matière sportive
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Changement de préfecture pour la déclaration des ressortissants d'un État membre de la Communauté européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen qui souhaitent assurer l'encadrement, l'animation, l'enseignement ou l'entraînement de la spéléologie dans le cadre de la liberté d'établissement ou de la libre prestation de services - Préfet du département de l'Isère
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Arrêté du 1er juin 2015 portant abrogation et modification de certaines dispositions du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)
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Renouvellement du Conseil supérieur des sports de montagne
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Décret n° 2015-634 du 5 juin 2015 renouvelant certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
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Élaboration des plans managérials pour chaque ministère
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Définition des cours d'eau et déclinaison localement des guides d’entretien des cours d'eau
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Clauses visant au respect de pratiques environnementales pouvant être incluses dans les baux ruraux
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Réponse écrite relative à l'avenir des stations de ski des Pyrénées
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Question N° 75338 - Réponse du ministère de l'Intérieur à M. Philippe Le Ray député du Morbihan du 9 juin 2015
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Réponse écrite relative à la réglementation applicable aux baignades artificielles, et plus particulièrement sur le cas des bassins à marée
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Question N° 64941 - Réponse du ministère en charge des Affaires sociales, santé et droits des femmes à M. Yves Foulon député de la Gironde du 2 juin 2015
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Réponse écrite relative aux propositions exprimées dans le rapport intitulé « dispositif d'activités physiques et sportives en direction des âgés »
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Question N° 52377 - Réponse du ministère en charge des Personnes âgées et autonomie à M. Denis Jacquat député de la Moselle du 2 juin 2015
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Réponse écrite relative à la réforme territoriale : devenir de la construction des véloroutes et voies vertes
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Question N° 52377 - Réponse du ministère en charge de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche à M. M. Yves Daudigny sénateur de l'Aisne
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Réponse écrite relative à la facturation du service d'ordre de la gendarmerie et évènements sportifs à but non lucratif
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Question N° 68914 - Réponse du ministère de l'Intérieur à Mme Véronique Louwagie députée de l'Orne
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